Mentions légales
Droit d'accès au fichier informatisé
Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par mail à chateau.bellevue@yahoo.fr ou par courrier, à l'attention de Château Bellevue 19 rue Joseph Cappin 32150 Cazaubon.Informations mises à disposition
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site de l'Hôtel Château Bellevue vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.Licence de droit d'usage et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.
crédits
Publication du site
Responsable de la publication : Michèle Consolaro
Hôtel Château Bellevue 19 rue Joseph Cappin 32150 Cazaubon
NAF 551A RCS Auch / siret 396 920 415 00017 / TVA intracommunautaire FR 24396920415Conception, maintenance et référencement du site
Hôtel Château Bellevue 32150 Cazaubon
et
SARL J'NOV - Agence de création de sites Internet et de formations individualisées
Avenue de la Côte d'Argent 32500 Fleurance / Tél. : 05 62 06 03 91 / www.jnov.frHébergement du site
www.levillage.orgCrédits photos
Jac'phot
Le Pech Fournel - St Vincent le Paluel
24200 SARLAT
T 06.09.87.60.13- www.jacphot.com
Mathilde Oriol